S.M. le Roi Mohammed VI a pr\u00e9sid\u00e9, hier jeudi, au Palais Royal de Rabat, un Conseil des Ministres, indique un communiqu\u00e9 du Cabinet Royal. En voici la traduction relay\u00e9e par la MAP :<\/p>\n\n\n\n
\u00abSa Majest\u00e9 le Roi Mohammed VI, que Dieu L\u2019assiste, a pr\u00e9sid\u00e9, ce jeudi 9 avril 2026 correspondant au 21 Chaoual 1447 H au Palais Royal de Rabat, un Conseil des ministres, consacr\u00e9 \u00e0 l’approbation de deux projets de loi organique, d\u2019un projet de d\u00e9cret relatif au domaine militaire, outre un ensemble de conventions internationales et de nominations dans des hautes fonctions.<\/p>\n\n\n\n
Au d\u00e9but des travaux de ce Conseil, Sa Majest\u00e9 le Roi, que Dieu Le pr\u00e9serve, a interrog\u00e9 le ministre de l\u2019Agriculture, de la P\u00eache maritime, du D\u00e9veloppement rural et des Eaux et For\u00eats sur le d\u00e9roulement de l\u2019actuelle saison agricole.<\/p>\n\n\n\n
Le ministre a affirm\u00e9 que cette saison a \u00e9t\u00e9 marqu\u00e9e par des pr\u00e9cipitations tr\u00e8s importantes, qui ont contribu\u00e9 \u00e0 la relance des diff\u00e9rentes activit\u00e9s agricoles, ce qui augure de perspectives prometteuses pour la r\u00e9colte agricole.<\/p>\n\n\n\n
Ces pr\u00e9cipitations ont concern\u00e9 toutes les r\u00e9gions du Royaume, avec une moyenne annuelle ayant atteint 520 millim\u00e8tres, soit une hausse de 54% par rapport \u00e0 la moyenne annuelle des trente derni\u00e8res ann\u00e9es, ce qui a eu un impact positif sur les retenues des barrages qui s\u2019\u00e9l\u00e8vent d\u00e9sormais \u00e0 12,8 milliards M3, avec un taux de remplissage de 75%. Ces r\u00e9serves permettront au pays de couvrir les besoins en eau d\u2019irrigation des cultures printani\u00e8res et d’\u00e9t\u00e9, ainsi que ceux du d\u00e9but de la prochaine saison agricole.<\/p>\n\n\n\n
S\u2019agissant des arbres fruitiers, le Maroc a enregistr\u00e9 une importante production d\u2019olives, d\u2019agrumes et de dattes, avec une production record de 2 millions de tonnes d\u2019olives, soit une hausse de 111% par rapport \u00e0 l’ann\u00e9e \u00e9coul\u00e9e, une production de 1,9 million de tonnes d\u2019agrumes, soit une augmentation de 25%, et une production de 160.000 tonnes de dattes, soit un accroissement de 55% par rapport \u00e0 la saison derni\u00e8re.<\/p>\n\n\n\n
Et en ex\u00e9cution des Hautes Instructions Royales concernant la reconstitution du cheptel national, le ministre a soulign\u00e9 que ces pr\u00e9cipitations ont contribu\u00e9 \u00e0 l\u2019abondance des p\u00e2turages et \u00e0 l\u2019am\u00e9lioration de l\u2019\u00e9tat du cheptel.<\/p>\n\n\n\n
Par la suite, le ministre de l\u2019Int\u00e9rieur a pr\u00e9sent\u00e9 devant S.M. le Roi, que Dieu Le glorifie, un expos\u00e9 portant sur les grandes lignes pour la gouvernance de la nouvelle g\u00e9n\u00e9ration des programmes de d\u00e9veloppement territorial int\u00e9gr\u00e9, fond\u00e9e sur une nouvelle approche qui fixe les priorit\u00e9s des programmes \u00e0 partir des besoins exprim\u00e9s, \u00e0 l\u2019\u00e9chelle locale, par les citoyennes et citoyens et ce, conform\u00e9ment aux Orientations \u00e9clair\u00e9es de S.M. le Roi, que Dieu Le pr\u00e9serve, contenues dans de nombreux Discours Royaux.<\/p>\n\n\n\n
La conception g\u00e9n\u00e9rale de ce grand chantier de r\u00e9formes traduit la Haute Volont\u00e9 Royale de faire de l\u2019am\u00e9lioration des conditions de vie des citoyennes et citoyens et de la pr\u00e9servation de leur dignit\u00e9 la finalit\u00e9 de toute politique publique, \u00e0 travers le renforcement de l\u2019attractivit\u00e9 des espaces territoriaux, la stimulation de la croissance \u00e9conomique et la cr\u00e9ation des postes d\u2019emploi.<\/p>\n\n\n\n
Le ministre a indiqu\u00e9 que l\u2019\u00e9laboration de ces programmes s\u2019est faite sur la base de l\u2019organisation de larges actions de concertation et d\u2019\u00e9coute au niveau de l\u2019ensemble des pr\u00e9fectures et provinces du Royaume, puisqu\u2019il a \u00e9t\u00e9 proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 l\u2019\u00e9tablissement d\u2019un diagnostic territorial pour chaque pr\u00e9fecture et province en se basant sur l\u2019analyse des diff\u00e9rents indicateurs socio-\u00e9conomiques, et l\u2019identification des points de force et de faiblesse en mati\u00e8re d\u2019acc\u00e8s de la population \u00e0 l\u2019emploi, \u00e0 l\u2019\u00e9ducation, \u00e0 la sant\u00e9, \u00e0 l\u2019eau et aux programmes de mise \u00e0 niveau territoriale. Il a soulign\u00e9 que les premi\u00e8res estimations du budget global pour l’ex\u00e9cution de ces programmes sont de l’ordre de pr\u00e8s de 210 milliards de dirhams, sur une p\u00e9riode de 8 ans.<\/p>\n\n\n\n
En application des Hautes Orientations Royales visant \u00e0 adopter une approche renouvel\u00e9e en la mati\u00e8re, un plan global a \u00e9t\u00e9 mis en place fixant les modalit\u00e9s de gouvernance, de mise en \u0153uvre et d’\u00e9valuation de cette nouvelle g\u00e9n\u00e9ration de programmes, ainsi que les dispositifs de communication y aff\u00e9rents.<\/p>\n\n\n\n
Sur le plan de la gouvernance et du pilotage, il a \u00e9t\u00e9 proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 l\u2019adoption d\u2019une approche \u00e9manant du niveau local, qui se charge de l\u2019\u00e9laboration et du suivi, tandis que le niveau national se charge de la coordination g\u00e9n\u00e9rale et de la mobilisation des financements n\u00e9cessaires.<\/p>\n\n\n\n
Ainsi, au niveau local, il sera proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 la cr\u00e9ation d\u2019un comit\u00e9 qui sera pr\u00e9sid\u00e9 par le gouverneur de la pr\u00e9fecture ou de la province et compos\u00e9 des \u00e9lus et des repr\u00e9sentants des services d\u00e9concentr\u00e9s de l’\u00c9tat. Il aura pour mission l\u2019\u00e9laboration des programmes et le suivi de l’ex\u00e9cution des projets, ainsi que la concertation avec la population cible pour r\u00e9pondre \u00e0 leurs besoins, tout en garantissant la mise en valeur des potentialit\u00e9s des r\u00e9gions concern\u00e9es. Le Wali de la r\u00e9gion pr\u00e9sidera un comit\u00e9 charg\u00e9 de consolider les programmes de d\u00e9veloppement territorial int\u00e9gr\u00e9 relatifs aux pr\u00e9fectures et provinces de la r\u00e9gion, tout en assurant l\u2019harmonisation des projets.<\/p>\n\n\n\n
Au niveau national, un comit\u00e9 national pr\u00e9sid\u00e9 par le Chef du gouvernement sera cr\u00e9\u00e9. Il sera compos\u00e9 des d\u00e9partements minist\u00e9riels concern\u00e9s et sera charg\u00e9 de la validation des programmes, du respect de leur caract\u00e8re int\u00e9gr\u00e9 et concert\u00e9, ainsi que de l\u2019\u00e9tablissement d\u2019indicateurs de suivi et d\u2019\u00e9valuation pour mesurer leurs impacts.<\/p>\n\n\n\n
En ce qui concerne les m\u00e9canismes d\u2019ex\u00e9cution, il sera proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 la cr\u00e9ation de soci\u00e9t\u00e9s anonymes dont les conseils d\u2019administration seront pr\u00e9sid\u00e9s par les pr\u00e9sidents des r\u00e9gions, et qui vont remplacer les Agences r\u00e9gionales d\u2019ex\u00e9cution des projets. Cela permettra de concilier entre les exigences de la gouvernance et du contr\u00f4le public et la flexibilit\u00e9 de la gestion et l’efficience de la performance inspir\u00e9e du secteur priv\u00e9.<\/p>\n\n\n\n
En mati\u00e8re de contr\u00f4le et de reddition des comptes, la mise en \u0153uvre de ces programmes fera l\u2019objet d\u2019un audit annuel men\u00e9 conjointement par l\u2019Inspection g\u00e9n\u00e9rale des finances et l\u2019Inspection g\u00e9n\u00e9rale de l\u2019administration territoriale pour appr\u00e9cier les performances et s\u2019assurer du respect des proc\u00e9dures d\u2019ex\u00e9cution.<\/p>\n\n\n\n
Et dans l\u2019objectif d\u2019assurer une large communication autour des programmes de d\u00e9veloppement territorial int\u00e9gr\u00e9, il sera proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 la cr\u00e9ation d\u2019une plateforme digitale d\u00e9di\u00e9e, qui permet \u00e0 l\u2019ensemble des citoyens et acteurs institutionnels d\u2019avoir acc\u00e8s \u00e0 l\u2019ensemble des informations relatives \u00e0 la programmation et \u00e0 l\u2019\u00e9tat d’avancement des travaux et \u00e0 la r\u00e9alisation des projets et ce, afin de garantir une transparence maximale et un suivi r\u00e9gulier des actions engag\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n
Par la suite, le Conseil des ministres a approuv\u00e9 un projet de loi organique modifiant et compl\u00e9tant la loi organique relative aux r\u00e9gions.<\/p>\n\n\n\n
Ce projet s\u2019inscrit en droite ligne de la Vision Royale \u00e9clair\u00e9e visant \u00e0 instaurer une r\u00e9gionalisation avanc\u00e9e forte et productive, capable de faire face aux d\u00e9fis du d\u00e9veloppement et de rem\u00e9dier aux diff\u00e9rents aspects de d\u00e9veloppement in\u00e9quitable et aux disparit\u00e9s spatiales. Il vise \u00e9galement \u00e0 instituer un cadre juridique et institutionnel \u00e0 m\u00eame d\u2019assurer la mise en \u0153uvre optimale et efficace de la nouvelle g\u00e9n\u00e9ration des programmes de d\u00e9veloppement territorial int\u00e9gr\u00e9, \u00e0 travers trois principaux axes relatifs aux m\u00e9canismes de mise en \u0153uvre, aux comp\u00e9tences des r\u00e9gions et \u00e0 leurs ressources financi\u00e8res.<\/p>\n\n\n\n
Pour ce qui est des m\u00e9canismes de mise en \u0153uvre, il sera proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 la transformation des agences r\u00e9gionales d’ex\u00e9cution des projets en soci\u00e9t\u00e9s sous forme de SA, de mani\u00e8re \u00e0 concilier les exigences de la gouvernance et du contr\u00f4le public, et la flexibilit\u00e9 de la gestion et l\u2019efficience de la performance, \u00e0 l\u2019effet de rehausser la qualit\u00e9 de r\u00e9alisation et d\u2019acc\u00e9l\u00e9rer le rythme d’ex\u00e9cution.<\/p>\n\n\n\n
Concernant les comp\u00e9tences, cette r\u00e9forme constitue une occasion propice pour pr\u00e9ciser et proc\u00e9der \u00e0 une redistribution des attributions propres et partag\u00e9es de la r\u00e9gion, en se focalisant sur le r\u00f4le de la r\u00e9gion en tant que levier principal du d\u00e9veloppement \u00e9conomique.<\/p>\n\n\n\n
S\u2019agissant des ressources financi\u00e8res, ce projet vise \u00e0 renforcer les capacit\u00e9s financi\u00e8res des r\u00e9gions, \u00e0 travers l\u2019augmentation du plafond des transferts financiers de l\u2019\u00c9tat dans leurs budgets, ce qui leur permet d\u2019exercer pleinement leurs comp\u00e9tences, de renforcer leur autonomie financi\u00e8re et de garantir leurs contributions effectives et r\u00e9guli\u00e8res au financement et \u00e0 la mise en \u0153uvre des projets de d\u00e9veloppement territorial int\u00e9gr\u00e9.<\/p>\n\n\n\n
Le Conseil des ministres a \u00e9galement adopt\u00e9 un projet de loi organique modifiant et compl\u00e9tant la loi organique relative \u00e0 la nomination aux fonctions sup\u00e9rieures. Ce projet vise \u00e0 modifier et compl\u00e9ter les annexes 1 et 2 \u00e0 travers :<\/p>\n\n\n\n
– L\u2019ajout de l\u2019Agence Nationale pour la Protection de l’Enfance \u00e0 la liste des \u00e9tablissements publics strat\u00e9giques dont la nomination de leurs responsables fait l\u2019objet de d\u00e9lib\u00e9rations en Conseil des ministres.<\/p>\n\n\n\n
– Le changement de d\u00e9nomination de la Fondation Mohammadia des \u0152uvres Sociales des Magistrats et Fonctionnaires de la Justice pour devenir la Fondation Mohammadia des \u0152uvres Sociales des Fonctionnaires de la Justice.<\/p>\n\n\n\n
– L\u2019ajout du poste de Conservateurs Judiciaires G\u00e9n\u00e9raux \u00e0 la liste des fonctions sup\u00e9rieures au sein des administrations publiques qui sont soumises aux d\u00e9lib\u00e9rations en Conseil du gouvernement.<\/p>\n\n\n\n
Au cours de ce Conseil des ministres, S.M. le Roi, Chef Supr\u00eame et Chef d’\u00c9tat-Major G\u00e9n\u00e9ral des Forces Arm\u00e9es Royales, a approuv\u00e9 un projet de d\u00e9cret compl\u00e9tant le d\u00e9cret relatif \u00e0 la situation des attach\u00e9s militaires, de leurs assistants, ainsi que des autres militaires affect\u00e9s \u00e0 leur service.<\/p>\n\n\n\n
Ce projet, qui intervient en ex\u00e9cution des Hautes Instructions Royales, vise \u00e0 compl\u00e9ter la liste des postes d\u2019attach\u00e9s militaires affect\u00e9s \u00e0 l\u2019\u00e9tranger, tel que pr\u00e9vu \u00e0 l\u2019Article premier du D\u00e9cret \u00ab2.65.046\u00bb du 6 Moharram 1385 (correspondant au 7 mai 1965), et qui b\u00e9n\u00e9ficient en vertu de cette qualit\u00e9 d\u2019une indemnit\u00e9 mensuelle pour les charges sp\u00e9cifiques.<\/p>\n\n\n\n
Dans le cadre du renforcement du r\u00e9seau contractuel du Royaume qui traduit la politique Royale \u00e9trang\u00e8re clairvoyante, bas\u00e9e sur la coop\u00e9ration fructueuse et responsable et la cons\u00e9cration de la place du Maroc ouvert, qui \u0153uvre \u00e0 raffermir la coop\u00e9ration avec ses fr\u00e8res et amis, le Conseil des ministres a adopt\u00e9 15 conventions internationales (11 bilat\u00e9rales et quatre multilat\u00e9rales).<\/p>\n\n\n\n
Les conventions bilat\u00e9rales portent sur le transport a\u00e9rien, le domaine judiciaire et la coop\u00e9ration douani\u00e8re commune, outre la coop\u00e9ration dans le domaine militaire dans le but de mettre en place un cadre juridique de coop\u00e9ration via la formation militaire et le partage des exp\u00e9riences et l\u2019assistance technique.<\/p>\n\n\n\n
S\u2019agissant des conventions multilat\u00e9rales, elles concernent un protocole d\u2019amendement de l\u2019accord de Marrakech instituant l\u2019Organisation mondiale du Commerce, la Constitution et la Convention de l\u2019Union africaine des t\u00e9l\u00e9communications, l\u2019accord avec le R\u00e9seau africain des autorit\u00e9s de cybers\u00e9curit\u00e9 au sujet de la cr\u00e9ation d’un Centre d’appui et de coordination r\u00e9gionale de r\u00e9ponse aux incidents cybern\u00e9tiques au Maroc, ainsi que l\u2019accord d\u2019accueil sign\u00e9 avec l\u2019Agence de d\u00e9veloppement de l\u2019Union africaine- Nouveau partenariat pour le d\u00e9veloppement de l’Afrique, visant \u00e0 \u00e9tablir le bureau national de ladite Agence dans le Royaume.<\/p>\n\n\n\n
Conform\u00e9ment aux dispositions de l\u2019Article 49 de la Constitution et sur proposition du Chef du gouvernement et \u00e0 l\u2019initiative du ministre de la Sant\u00e9 et de la Protection sociale, S.M. le Roi, que Dieu Le glorifie, a bien voulu nommer :<\/p>\n\n\n\n
– M. Hicham Afif au poste de Directeur G\u00e9n\u00e9ral du Groupement Sanitaire Territorial de la r\u00e9gion de Casablanca-Settat.<\/p>\n\n\n\n
– M. Brahim Lekehal au poste de Directeur G\u00e9n\u00e9ral du Groupement Sanitaire Territorial de la r\u00e9gion de Rabat-Sal\u00e9-K\u00e9nitra.<\/p>\n\n\n\n
– M. Abdelkrim Daoudi au poste de Directeur G\u00e9n\u00e9ral du Groupement Sanitaire Territorial de la r\u00e9gion de F\u00e8s-Mekn\u00e8s.<\/p>\n\n\n\n
– M. Brahim El Ahmadi au poste de Directeur G\u00e9n\u00e9ral du Groupement Sanitaire Territorial de la r\u00e9gion de La\u00e2youne-Sakia El Hamra.<\/p>\n\n\n\n
– M. Tarik El Harti au poste de Directeur G\u00e9n\u00e9ral du Groupement Sanitaire Territorial de la r\u00e9gion de Souss-Massa.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
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